Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 151 trouvées
-
Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé
Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 22995 posée par M. Loïc Hervé
Position de la France face à la vague migratoire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 19472 posée par Mme Michelle Demessine
Projet de loi relatif à l'intermédiation en armes
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 18955 posée par M. Jean-Paul Fournier
Renouvellement du fusil d'assaut de l'armée française et indépendance militaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 18944 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre le trafic d'armes
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel
Développement de la politique de sécurité et de défense commune et progression de l'Europe de la défense
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26898 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Véhicules blindés de la gendarmerie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22419 posée par M. Joseph Ostermann
Place de la gendarmerie dans l'Europe
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22248 posée par M. Georges Gruillot
Politique de défense commune
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21954 posée par M. Georges Gruillot
Sécurité en Europe
La question est caduque
Pertinence