Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 05878 posée par M. Robert Pontillon

    Etat des délibérations de l'UEO sur la révision du traité de Bruxelles

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05882 posée par M. Robert Pontillon

    Sécurité européenne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22187 posée par M. Pierre Jeambrun

    Réforme du fonctionnement de l'Union de l'Europe occidentale (UEG)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22189 posée par M. Pierre Jeambrun

    Position du Gouvernement concernant l'adhésion à l'UEO de pays nouveaux membres de la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01832 posée par M. Michel Crucis

    Réforme des institutions de l'Europe des Douze

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25936 posée par M. Jérôme Bascher

    Financement du Conseil de l'Europe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27475 posée par M. Guillaume Gontard

    Criblage des bénéficiaires finaux de l'aide internationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible