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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 149 trouvées
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Question n° 06843 posée par M. Nicolas About
Suivi médical des instituteurs et professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 22344 posée par M. Roger Madec
Prévention de la tuberculose dans les établissements scolaires en Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 22373 posée par M. Yves Krattinger
Situation des personnels ATOSS et IATOS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0661G posée par M. Robert Bret
Suite des négociations avec les syndicats
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 22883 posée par M. Michel Charasse
Respect des horaires de travail de leur collectivité d'affectation par les agents de l'Etat transférés en vertu de la loi n° 2004-809
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
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Question n° 21333 posée par M. Georges Mouly
Situation précaire des doctorants employés dans l'enseignement supérieur et la recherche
La question est caduque
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Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
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Question n° 25015 posée par M. André Vantomme
Surveillance médicale des personnels des établissements d'enseignement et d'éducation
La question est caduque
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Question n° 26884 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnisation des heures supplémentaires des conseillers pédagogiques départementaux de l'académie d'Orléans-Tours
La question est caduque