Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 0658S posée par Mme Michelle Demessine
Gaz de France et sécurité des ouvrages gaz
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
-
Question n° 17673 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte des communes de Moselle par Gaz de France
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 0882S posée par M. Jean-Marie Bockel
Respect des missions de maintenance et de surveillance du réseau de distribution de gaz
Réponse du Ministère délégué au tourisme
-
Question n° 20742 posée par M. Jean-Noël Guérini
Hausse des tarifs du gaz
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 0645G posée par M. Henri Revol
Fusion Gaz de France-Suez
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 12200 posée par M. Robert Tropeano
Suppression à Béziers des agences locales et des services clientèle des entreprises EDF et GDF Suez
La question est caduque
-
Question n° 12891 posée par Mme Odette Terrade
Augmentation du prix du gaz
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 14361 posée par Mme Odette Terrade
Augmentation du prix du gaz
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 23472 posée par M. Roland Courteau
Statut des agents des industries électrique et gazière
La question est caduque
-
Question n° 1631S posée par M. Bernard Cazeau
Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne
La question a été transformée.