Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 21531 posée par M. Gérard Lahellec

    Problèmes posés par Nokia pour le bassin d'emploi de Lannion

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  2. Question n° 05353 posée par M. Fabien Gay

    Formation des salariés de l'aéronautique face aux évolutions technologiques constantes

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 01843 posée par M. Pierre Laurent

    Laboratoire de recherche Galderma

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 07434 posée par M. Claude Dilain

    Industrie du médicament

    Réponse du Ministère du redressement productif

  5. Question n° 02197 posée par M. Robert Tropeano

    Avenir des emplois de Sanofi

    Réponse du Ministère du redressement productif

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02399 posée par M. Philippe Madrelle

    Emplois liés aux centres d'appels

    La question est caduque

  2. Question n° 13512 posée par M. Robert Tropeano

    Projet de restructuration du groupe Sanofi-aventis

    La question est caduque