Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 05663 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Politique foncière du centre national de la recherche scientifique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Science ouverte et liberté académique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 03400 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Moyens dédiés pour l'investissement des engagements de la France en matière d'évaluation de la recherche

    Réponse du Première ministre

  4. Question n° 00396 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Mise en oeuvre des engagements de la déclaration de Bonn sur la liberté de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 1957S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Politique des appels à projets

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11561 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 28114 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Mise en oeuvre des engagements de la déclaration de Bonn sur la liberté de la recherche

    La question est caduque

  3. Question n° 20289 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Libertés académiques

    La question est caduque