Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 14632 posée par M. Jean Louis Masson

Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/11/2004
Question n° 20282 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte des communes par l'ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2005
Question n° 20479 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement à l'ADSL des communes de Moselle, notamment celle de Lengelsheim

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Question n° 22639 posée par M. Jean Louis Masson

Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/04/2006
Question n° 22767 posée par M. Jean Louis Masson

Accès à l'Internet à haut débit pour les communes du département de la Moselle en limite de frontière

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/04/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26656 posée par M. Paul Girod

Accès à l'ADSL

La question est caduque

15/03/2007
Question n° 26750 posée par M. Marcel Rainaud

Accès à l'ADSL

La question est caduque

29/03/2007
Question n° 19418 posée par M. René-Pierre Signé

Fibre optique et mutualisation des réseaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2011
Question n° 21462 posée par M. Roland Courteau

Couverture numérique du territoire

La question est caduque

15/12/2011