Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 14733 posée par M. Thierry Repentin

    Politique d'information des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 14898 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des structures de l'information jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 18353 posée par M. Yves Chastan

    Sécurisation du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 18490 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Mise en conformité du contrat d'engagement éducatif pour les séjours éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 18746 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Sécurisation du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04494 posée par M. Roland Courteau

    Observation nationale de la pauvreté et de l'exclusion sociale

    La question est caduque

  2. Question n° 15537 posée par M. Alain Houpert

    Avenir des jeunes en milieu rural

    La question est caduque