Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 10483 posée par M. Michel Doublet

    Création d'un pôle régional " jeunesse, sports et vie associative "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 32599 posée par M. Michel Doublet

    Diplômes requis pour l'encadrement des sports nautiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 28107 posée par M. Michel Doublet

    Réglementation du football professionnel

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 18055 posée par M. Michel Doublet

    Dysfonctionnements de la Fédération française d'équitation

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 15920 posée par M. Michel Doublet

    Registre officiel des tirs et des tireurs

    Réponse du ministère : Jeunesse

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 36530 posée par M. Michel Doublet

    Situation des associations sportives et pérennité des emplois-jeunes

    La question est caduque