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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 28467 posée par M. Michel Sergent
Réglementation communautaire relative au transfert de joueurs de football professionnels
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 17222 posée par M. Michel Sergent
Réintégration dans leur corps d'origine des cadres techniques mis à la disposition des fédérations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 17226 posée par M. Michel Sergent
Evolution des crédits budgétaires en faveur de la jeunesse et des sports
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 17033 posée par M. Michel Sergent
Développement des services territoriaux des sports
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 13582 posée par M. Michel Sergent
Nomination d'un conseiller technique régional d'athlétisme dans le Nord-Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 39418 posée par M. Michel Sergent
Suivi médical des sportifs professionnels
La question est caduque
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Question n° 39419 posée par M. Michel Sergent
Création d'une autorité chargée du suivi médical des sportifs de haut niveau
La question est caduque
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Question n° 39420 posée par M. Michel Sergent
Moyens du suivi médical des sportifs de haut niveau
La question est caduque