Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 29220 posée par M. Bernard Murat

    Développement du handisport

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 29027 posée par M. Bernard Murat

    Représentation des élus au sein du CNAPS

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 28742 posée par M. Bernard Murat

    Transfert de joueurs de clubs de football

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 21123 posée par M. Bernard Murat

    Union européenne et lutte contre le dopage

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 0526S posée par M. Bernard Murat

    Relations entre les clubs sportifs professionnels et les collectivités locales

    Réponse du ministère : Jeunesse

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39702 posée par M. Bernard Murat

    Suivi médical des sportifs de haut niveau

    La question est caduque

  2. Question n° 38627 posée par M. Bernard Murat

    Encadrement des activités physiques et sportives en centres de vacances et de loisirs

    La question est caduque