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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 12172 posée par M. Cyril Pellevat
Jeux de découverte et violences sexuelles entre enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11494 posée par M. Jérôme Bascher
Sanctions applicables aux cas de violences scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04477 posée par M. Philippe Dallier
Sécurité en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02425 posée par M. Michel Forissier
Ordre républicain dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01259 posée par M. Roland Courteau
Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23116 posée par M. Roger Karoutchi
Multiplication des cas de violences à l'égard du personnel enseignant
La question est caduque
Pertinence