Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2960 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2493 trouvées
-
Question n° 27414 posée par Mme Elsa Schalck
Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 27126 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Proposition de partenariat avec le réseau de création et d'accompagnement pédagogiques pour les écoles maternelles, élémentaires et primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 2303G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Suppressions de postes et carte scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
-
Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet
Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 2293G posée par M. Bruno Belin
Fermetures de classes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 467 trouvées
-
Question n° 28323 posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge financière du coût de fonctionnement des écoles d'accueil
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28305 posée par Mme Frédérique Puissat
Participation financière des communes de résidence des élèves d'unités localisées pour l'inclusion scolaire aux frais de scolarité dans la commune d'accueil
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28085 posée par M. Bruno Belin
Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28099 posée par M. Guillaume Chevrollier
Renforcement de l'accès à la santé scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 2172S posée par M. Jean-Yves Leconte
Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence