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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 29070 posée par M. Michel Labeguerie

   Etablissements scolaires: effets de l'amiante

   Réponse du ministère : Éducation

   15/02/1979

   Pertinence

2. Question n° 14708 posée par M. Emmanuel Hamel

   Création d'un registre amiante dans le registre sécurité des établissements scolaires et universitaires

   Réponse du ministère : Éducation

   11/03/1999

   Pertinence

3. Question n° 14347 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Présence d'amiante dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/02/2020

   Pertinence

4. Question n° 20690 posée par M. Paul Loridant

   Extension aux établissements scolaires du dispositif de subvention pour les travaux liés à l'amiante

   Réponse du ministère : Éducation

   27/02/1997

   Pertinence

5. Question n° 14536 posée par M. Rachel Mazuir

   Amiante dans les écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/02/2020

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 08330 posée par M. Emmanuel Hamel

   Extension de la recherche d'amiante

   La question est caduque

   14/05/1998

   Pertinence

2. Question n° 05691 posée par M. Philippe Madrelle

   Opérations de désamiantage

   La question a été retirée

   04/04/2013

   Pertinence