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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 0043S posée par M. Jacques Muller
Fermeture de la centrale de Fessenheim
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0308S posée par M. Claude Biwer
Coût du développement de l'énergie éolienne
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0692S posée par M. Jacques Mézard
Bilan du fonctionnement du réacteur nucléaire Phénix
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11349 posée par M. René Beaumont
Organisation du marché français de l'électricité
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 12171 posée par M. Jean-Marc Pastor
Prolongement du TARTAM
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 18303 posée par M. Jean-Vincent Placé
Recours contre la décision de la Commission européenne d'autoriser le gouvernement britannique à subventionner l'extension d'une centrale nucléaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10079 posée par M. Fabien Gay
Démantèlement des sites français de General Electric
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Conditions de modification de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13550 posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences du projet « Hercule » de réorganisation d'EDF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16799 posée par M. Fabien Gay
Révision du mécanisme d'accès régulé à l'électricité
La question est caduque
Pertinence