Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 00388 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contrôle et sécurité à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0149S posée par M. Bernard Cazeau

    Augmentation des redevances de l'établissement public Aéroports de Paris

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04745 posée par M. Michel Pelchat

    Aéroports de Paris (ADP) : sûreté des plates-formes de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Nuisances aériennes dans les Hauts-de-Seine, notamment à Boulogne-Billancourt

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12288 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Catastrophe survenue au terminal 2 E de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible