Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 103 trouvées

Question n° 01994 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'une cinquième piste à Roissy

Réponse du ministère : Transports

20/10/1988
Pertinence
Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence
Question n° 08323 posée par M. Albert Voilquin

Amélioration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 09775 posée par M. André Fosset

Dépôt du projet de loi relatif aux nuisances sonores des aérodromes

Réponse du ministère : Équipement

10/05/1990
Pertinence
Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

Réponse du ministère : Équipement

13/09/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20448 posée par M. Pierre Vallon

Manque de dessertes européennes de l'aéroport d'Orly

La question est caduque

26/03/1992
Pertinence
Question n° 22209 posée par M. Serge Vinçon

Limitation de l'encombrement de l'espace aérien

La question est caduque

23/07/1992
Pertinence
Question n° 24407 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aménagement de l'aéroport de Paris-Orly

La question est caduque

21/01/1993
Pertinence
Question n° 12288 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Catastrophe survenue au terminal 2 E de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/05/2004
Pertinence