Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 00388 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contrôle et sécurité à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences de la suppression des ventes hors taxes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14096 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réalisation de la desserte interne de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24685 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence de crèche sur la plate-forme de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy-en-France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12288 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Catastrophe survenue au terminal 2 E de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible