Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 117 trouvées

Question n° 27199 posée par M. Jean Colin

Aéroport de Paris: étalement du trafic dans les périodes de pointe

Réponse du ministère : Transports

24/08/1978
Pertinence
Question n° 28126 posée par Mme Hélène Luc

Aéroport de Paris: maintien de l'emploi

Réponse du ministère : Transports

16/11/1978
Pertinence
Question n° 31318 posée par M. Jean Colin

Aéroport de Paris: non-respect du couvre-feu

Réponse du ministère : Transports

21/09/1979
Pertinence
Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence
Question n° 08323 posée par M. Albert Voilquin

Amélioration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12288 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Catastrophe survenue au terminal 2 E de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/05/2004
Pertinence
Question n° 24655 posée par M. Antoine Lefèvre

Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

La question a été transformée.

01/02/2018
Pertinence
Question n° 20170 posée par Mme Claudine Thomas

Augmentation des redevances d'Aéroports de Paris

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 21857 posée par M. Arnaud Bazin

Expérimentation de la reconnaissance faciale à l'embarquement dans les aéroports français

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence