Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 17151 posée par M. Jacques Legendre

Situation de la coopération franco-afghane, en particulier en ce qui concerne les lycées Estecqlal et Mallalaï

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

14/04/2005
Pertinence
Question n° 21258 posée par M. Jean Louis Masson

Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/01/2006
Pertinence
Question n° 24027 posée par M. Jean Louis Masson

Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/07/2006
Pertinence
Question n° 15542 posée par M. Robert del Picchia

Projet « ciné-lycée » à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/10/2010
Pertinence
Question n° 17812 posée par M. Robert del Picchia

Projet « ciné-lycée » à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/03/2011
Pertinence