Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 06865 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Droit au congé annuel administratif des personnels expatriés du lycée franco-mexicain de Mexico

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11269 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Recrutement des enseignants de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11270 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Fermeture de l'école française de Monastir (Tunisie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11280 posée par M. Maurice Blin

    Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13488 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Qualité de l'enseignement des élèves des établissements français du Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24352 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne