Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 68 trouvées

  1. Question n° 23391 posée par M. Robert del Picchia

    Mouvement interdépartemental pour les enseignants détachés auprès de l'AEFE

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10043 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Procédure de détachement direct dans les établissements gérés par l'AEFE

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 12092 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Évolutions du statut d'enseignant résident créé pour les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13134 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Documentalistes des établissements français de l'AEFE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08610 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Rémunération des vacataires de l'AEFE au Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18891 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Valorisation des acquis professionels des enseignants détachés hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27015 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 40061 posée par M. Guy Penne

    Personnels enseignants détachés en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24843 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation de professeurs résidents aux Etats-Unis

    La question est caduque

    Pertinence Faible