Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

Question n° 04967 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/07/2008
Pertinence
Question n° 08806 posée par M. Alain Fauconnier

Formation des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/05/2009
Pertinence
Question n° 09102 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/06/2009
Pertinence
Question n° 09149 posée par Mme Claire-Lise Campion

Devenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence
Question n° 09187 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence