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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 02050 posée par M. Michel Doublet
Gestion des services d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02049 posée par M. Michel Doublet
Généralisation des services d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05236 posée par M. Dominique Théophile
Manque d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06966 posée par M. Mathieu Darnaud
Recrutement des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05834 posée par M. Claude Saunier
Auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13452 posée par M. Jean-Claude Luche
Projet personnalisé de scolarisation dans les centres de formation d'apprentis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16271 posée par Mme Angèle Préville
Intégration des enfants en situation de handicap en structures et dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray
Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14932 posée par Mme Laurence Cohen
Manque d'application de la loi de 2005 sur le handicap
La question est caduque
Pertinence