Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00378 posée par M. Jean-Marc Pastor

Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois de vie scolaire (EVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 06917 posée par M. Jean-Marc Pastor

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/01/2009
Pertinence
Question n° 09220 posée par M. Jean-Marc Pastor

Perspectives d'avenir des contrats aidés dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence
Question n° 16568 posée par M. Jean-Marc Pastor

Assistants de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence
Question n° 17404 posée par M. Jean-Marc Pastor

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/02/2011
Pertinence