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434 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 376 trouvées
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Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel
Sécurité sur les routes à deux et trois voies
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 26328 posée par Mme Brigitte Gros
Information des maires par la gendarmerie sur les accidents de la circulation
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 26329 posée par Mme Brigitte Gros
Information des maires par la police nationale sur les accidents de la circulation
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 26585 posée par M. Georges Treille
Assurances: indemnisation des accidents
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 27024 posée par M. Michel Miroudot
Transports routiers de produits et matières hautement dangereux: prévention des accidents
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 02521 posée par M. Pierre Vallon
Enseignement de la conduite automobile: amélioration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09427 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Actions de prévention des accidents de la route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08095 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Danger des poids lourds sur les routes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14318 posée par M. Daniel Percheron
Accidents de la circulation : protection de l'enfant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15941 posée par M. Charles Descours
Taux de TVA appliqué aux matériels de sécurité des véhicules
La question est caduque
Pertinence