Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1351S posée par M. Jacques Mézard

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1462S posée par M. Claude Léonard

    Installation des radars sur les lieux véritablement accidentogènes

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0029S posée par M. Gilbert Roger

    Sécurité routière des jeunes conducteurs

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0053S posée par M. Antoine Lefèvre

    Mise en oeuvre du décret n° 2012-284 du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0658S posée par M. Gilbert Roger

    Baisse des limitations de vitesse sur le réseau routier secondaire

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible

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