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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 15345 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Réforme du système Cyclamed
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 11658 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des communautés Emmaüs au regard des cotisations sociales
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 04453 posée par M. Bernard Piras
Disparition de l'aide humanitaire médicamenteuse
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 10234 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Affectation de la taxe sur les billets d'avion à UNITAID
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 26326 posée par Mme Gisèle Printz
Collecte des médicaments inutilisés à des fins humanitaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10942 posée par M. Alain Fauconnier
Entraves à l'action humanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09516 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Statut juridique des compagnons d'Emmaüs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18719 posée par Mme Élisabeth Doineau
Dissolution des centres communaux d'action sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26932 posée par M. Jean-Pierre Vial
Redistribution à des fins humanitaires de médicaments non utilisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13578 posée par Mme Odette Terrade
Accès aux soins de santé des enfants dans le monde
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence