Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

    Situation des garderies périscolaires rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0855S posée par M. René Beaumont

    Financement des contrats temps libres

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1078S posée par M. Alain Milon

    Statut du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0112S posée par M. Georges Mouly

    Accueil de la petite enfance dans les départements ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1348S posée par M. Jean-Claude Carle

    Modalités de contrôle de l'État sur les organismes privés agréés pour l'adoption et extension des voies de recours

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1255S posée par M. Bernard Piras

    Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible