Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 155 trouvées
-
Question n° 14779 posée par Mme Valérie Létard
Décret n° 2018-1119 du 10 décembre 2018 modifiant diverses dispositions de nature indemnitaire
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 14665 posée par M. Michel Savin
Manifestations organisées par les centres communaux d'action sociale et droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 13192 posée par M. Michel Savin
Manifestations organisées par les centres communaux d'action sociale et droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 11361 posée par M. Jean-Claude Requier
Domiciliation des personnes sans domicile stable
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 10976 posée par M. Jean-Pierre Decool
Services de veille des personnes fragiles proposés par La Poste
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
-
Question n° 21894 posée par Mme Françoise Férat
Éligibilité des centres communaux et intercommunaux d'action sociale au plan de relance et à la dotation de soutien à l'investissement local
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21557 posée par M. Dominique de Legge
Centres communaux d'action sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03708 posée par M. Jean Louis Masson
Action sociale à Hombourg-Haut et participation de l'État
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00369 posée par M. François Calvet
Consultation des dossiers allocataires par les partenaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00494 posée par M. Jean Louis Masson
Action sociale à Hombourg-Haut et participation de l'État
La question est caduque
Pertinence