Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 18886 posée par M. Daniel Laurent

    Centres communaux d'action sociale dans les communes de moins de 1 500 habitants

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09421 posée par M. Daniel Laurent

    Gratification des stages des étudiants en travail social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04665 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme des rythmes à l'école primaire et acteurs pouvant intervenir sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00182 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18480 posée par M. Daniel Laurent

    Anciens combattants d'Afrique du Nord et aide complémentaire aux conjoints survivants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06278 posée par M. Daniel Laurent

    Financement des orientations de la convention d'objectifs et de gestion 2018-2022 de la branche famille

    La question est caduque

    Pertinence Très faible