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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 06759 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Inquiétante baisse des vols hebdomadaires reliant la France et la Chine
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 2149G posée par M. Stéphane Demilly
Accord de libre circulation aérienne entre l'Union européenne et le Qatar
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
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Question n° 14921 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Tarifs des vols permettant aux Français bloqués à l'étranger de revenir en métropole
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 07566 posée par M. Robert Navarro
Ratification de la convention Bunker oil
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 04036 posée par M. Yves Détraigne
Ratifications de conventions internationales
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07633 posée par M. Joël Guerriau
Hausse des tarifs des billets d'avion pour le Liban
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 26063 posée par M. Loïc Hervé
Garanties pour le secteur aérien français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25823 posée par Mme Vivette Lopez
Accord entre l'Union européenne et le Qatar en matière de transport aérien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27169 posée par M. Patrice Gélard
Conversion du permis de conduire russe
La question est caduque
Pertinence