Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 20567 posée par M. André Vantomme

Marché européen de la fourrure

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/11/2005
Pertinence
Question n° 21660 posée par M. André Vantomme

Partenariat ONG-État dans le cadre de la réforme de la coopération internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2006
Pertinence
Question n° 22978 posée par M. André Vantomme

Conditions d'interpellation des étrangers en situation irrégulière sur le territoire français

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

27/04/2006
Pertinence
Question n° 23586 posée par M. André Vantomme

Carte du combattant pour participation aux opérations extérieures

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

15/06/2006
Pertinence
Question n° 26258 posée par M. André Vantomme

Crise humanitaire au Darfour

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/02/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24767 posée par M. André Vantomme

Inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale de la proposition de loi n° 2624 adoptée par le Sénat

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 25839 posée par M. André Vantomme

Importations de riz américain

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 14800 posée par M. André Vantomme

Actions engagées par la France contre les centres financiers non coopératifs en matière fiscale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/08/2010
Pertinence