Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 08254 posée par M. Daniel Percheron

Tarifs douaniers appliqués aux produits agricoles en provenance de pays en développement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/04/2009
Pertinence
Question n° 15715 posée par M. Daniel Percheron

Sort des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15717 posée par M. Daniel Percheron

Visite du président de la République islamique d'Iran au Liban

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/10/2010
Pertinence
Question n° 16115 posée par M. Daniel Percheron

Sécurité dans le détroit de la Manche

Réponse du Premier ministre

25/11/2010
Pertinence
Question n° 16220 posée par M. Daniel Percheron

Accords de coopération franco-britannique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/12/2010
Pertinence