Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 13959 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers élus locaux

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16596 posée par M. Jean Louis Masson

    Frontaliers retraités ayant travaillé en Allemagne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12832 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers élus locaux

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15141 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraites allemandes des anciens travailleurs frontaliers mosellans

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03702 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers élus locaux

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 22294 posée par Mme Véronique Guillotin

    Franchissement des frontières en phase de déconfinement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06541 posée par Mme Christiane Kammermann

    Caisses complémentaires de retraite et Français frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16410 posée par Mme Patricia Schillinger

    Retraites allemandes des travailleurs frontaliers d'Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1607S posée par M. Georges Patient

    Statut transfrontalier entre la France et le Brésil

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11595 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des enfants des expatriés suisses

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses