Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 24149 posée par M. Philippe Richert

    Minorité religieuse en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00320 posée par M. Bernard Piras

    Respect de la liberté de culte en Érythrée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01716 posée par M. Jean Louis Masson

    Immixtion de l'État dans l'évaluation de la légitimité des croyances religieuses

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0134G posée par M. Bernard Seillier

    Situation des chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04683 posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des minorités chrétiennes en Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22966 posée par M. Bernard Piras

    Respect de la liberté de culte en Érythrée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18563 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Coopération franco-marocaine relative à la formation des imams

    La question est caduque

    Pertinence Très faible