Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 03949 posée par Mme Christiane Demontès

    Violente répression venant de s'abattre sur le peuple tibétain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01889 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation inquiétante en Tchétchénie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06313 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation en Mauritanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18138 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation politique au Cambodge

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19574 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17905 posée par Mme Christiane Demontès

    Commission d'enquête internationale sur la répression d'une manifestation en Ouzbékistan

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23478 posée par Mme Christiane Demontès

    Traité international sur le commerce des armes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25910 posée par Mme Christiane Demontès

    Événements qui ont bouleversé le Liban et Israël dans la période du 12 juillet au 14 août 2006

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19405 posée par Mme Christiane Demontès

    Versement aux demandeurs d'asile de l'allocation d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Très faible