Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 01769 posée par M. Roland Ries
Langues régionales d'Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02831 posée par M. Patrice Gélard
Avenir de certaines fondations mises en place par les pouvoirs publics
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 03454 posée par M. Christian Cointat
Enseignants détachés à l'étranger : charges patronales
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 03957 posée par M. Jean-Michel Baylet
Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 05062 posée par M. Jacques Mézard
Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 25152 posée par M. Louis Duvernois
Application de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école
La question est caduque
Pertinence