Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 106 trouvées

  1. Question n° 18862 posée par M. André Trillard

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18951 posée par M. Daniel Percheron

    Sauvegarde du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18953 posée par M. Robert Navarro

    Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18977 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19018 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez

    Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16666 posée par M. Daniel Chasseing

    Difficultés de l'aide alimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible