Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 34474 posée par M. Henri Caillavet

    UEO: décisions concernant l'armement naval ouest-allemand

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11059 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre les mines anti-personnel

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10865 posée par M. Gilbert Chabroux

    Application de la convention internationale de 1993 interdisant les armes chimiques

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21134 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Transparence en matière de vente d'armement

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15829 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prolifération d'armes de guerre d'origine française dans les rangs de Boko Haram

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Sécurisation et destruction des dépôts de munitions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 34690 posée par M. René Trégouët

    Interdiction des armes biologiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible