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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 214 trouvées
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Question n° 00532 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 27390 posée par M. Pierre Jeambrun
Afrique: création d'une force d'intervention
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 28293 posée par M. Pierre Jeambrun
Recommandation de l'UEO: désarmement
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 34474 posée par M. Henri Caillavet
UEO: décisions concernant l'armement naval ouest-allemand
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 28701 posée par M. Bernard Talon
Construction aéronautique: choix d'avions américains par les Pays- Bas
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre le terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte
Sécurisation et destruction des dépôts de munitions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19882 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20205 posée par M. Albert Voilquin
Eventuel accord de livraison de réacteurs RD 33 entre Moscou et l'Afrique du Sud
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34690 posée par M. René Trégouët
Interdiction des armes biologiques
La question est caduque
Pertinence