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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 03656 posée par M. Charles de Cuttoli
Coopérants réintégrés dans leur administration d'origine dans un département d'outre-mer: remboursement des frais de transport
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00070 posée par M. Charles de Cuttoli
Rémunération et couverture sociale des recrutés locaux titularisés : parution d'un décret
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 08282 posée par M. Charles de Cuttoli
Rémunération et couverture sociale des recrutés locaux titularisés : parution d'un décret
La question est caduque
Pertinence