Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli

Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 00069 posée par M. Charles de Cuttoli

Non-respect de l'engagement de maintenir en poste les ex-chérifiens jusqu'à l'âge de la retraite

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1988
Pertinence
Question n° 14481 posée par M. Charles de Cuttoli

Radio-France internationale : diminution des crédits

Réponse du ministère : Premier ministre

28/03/1991
Pertinence
Question n° 17852 posée par M. Charles de Cuttoli

Financement de Radio France internationale

Réponse du ministère : Budget

17/10/1991
Pertinence
Question n° 00240 posée par M. Charles de Cuttoli

Budget de Radio France internationale

Réponse du ministère : Premier ministre

29/04/1993
Pertinence