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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 36664 posée par M. Louis Duvernois
Audiovisuel extérieur
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 37067 posée par M. Louis Duvernois
Respect de la convention franco-vietnamienne concernant l'adoption
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 37782 posée par M. Louis Duvernois
Projet d'accord sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements entre la France et Madagascar
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01287 posée par M. Louis Duvernois
Emploi de la langue française comme langue de travail
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01383 posée par M. Louis Duvernois
Accueil des handicapés dans les établissements scolaires à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 11478 posée par M. Louis Duvernois
Crédits de paiement du Fonds de solidarité prioritaire en 2004
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15307 posée par M. Louis Duvernois
Situation des Français rapatriés du Congo en juin 1997
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25152 posée par M. Louis Duvernois
Application de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13780 posée par M. Louis Duvernois
Campus France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14633 posée par M. Louis Duvernois
Fermeture de comptes bancaires pour les Français résidant aux États-Unis
La question est caduque
Pertinence