Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 92 trouvées

Question n° 03987 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: aide aux réfugiés palestiniens

Réponse du ministère : Affaires européennes

21/01/1982
Pertinence
Question n° 03989 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide alimentaire de la CEE aux pays du Tiers monde: lourdeur des procédures

Réponse du ministère : Affaires européennes

21/01/1982
Pertinence
Question n° 20111 posée par M. Henri Belcour

Ethiopie: aide de la France

Réponse du ministère : Affaires européennes

01/11/1984
Pertinence
Question n° 11765 posée par Mme Odette Terrade

Conséquences de la réforme de la politique agricole commune sur l'aide alimentaire

Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

22/04/2004
Pertinence
Question n° 12199 posée par M. Bernard Murat

Lutte contre la précarité

Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

20/05/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20564 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Aide alimentaire communautaire : compétence d'entreprises privées pour l'organisation des contrôles

La question est caduque

31/03/1992
Pertinence
Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 16666 posée par M. Daniel Chasseing

Difficultés de l'aide alimentaire

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence