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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 26024 posée par M. Yves Détraigne
Élevage de volailles en plein air
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24463 posée par M. Yves Détraigne
Homologation des produits dits de "lutte naturelle" pour les cultures
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 03306 posée par M. Yves Détraigne
Situation des établissements et services sociaux et médico-sociaux du secteur privé non lucratif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence