Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 06224 posée par M. Christian Cambon

Présence de nitrite dans le jambon biologique

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05754 posée par M. François Bonhomme

Sauvegarde de la filière agricole biologique en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

09/03/2023
Pertinence
Question n° 04547 posée par M. François Bonhomme

Sauvegarde de la filière agricole biologique en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/12/2022
Pertinence
Question n° 24463 posée par M. Yves Détraigne

Homologation des produits dits de "lutte naturelle" pour les cultures

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/09/2006
Pertinence
Question n° 26024 posée par M. Yves Détraigne

Élevage de volailles en plein air

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/12/2021
Pertinence