Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0724S posée par M. François Marc

    Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1008S posée par M. Alain Vasselle

    Financement des contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0539S posée par M. Christian Bourquin

    Projet de restructuration de l'Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0060S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Demande d'homologation permanente de produits biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0091S posée par M. Didier Mandelli

    Suppression des aides au maintien pour les agriculteurs bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0077S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Règlementation applicable à la pulvérisation des pesticides

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0154S posée par Mme Frédérique Puissat

    Conséquences de l'inflation et de la sécheresse pour les producteurs de lait bio

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1229S posée par M. Alain Duffourg

    Fonds d'urgence pour les viticulteurs

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible