Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 13886 posée par Mme Christine Herzog
Maintien du dispositif des zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 12115 posée par M. Hervé Maurey
Gestion des fonds européens structurels et d'investissement
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 24292 posée par M. Olivier Cigolotti
Aggravation de la fracture sanitaire
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 13184 posée par M. Jean Louis Masson
Liste des communes et quartiers bénéficiant de la politique de la ville
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la politique de la ville
Pertinence
-
Question n° 09750 posée par M. Jean-Claude Merceron
Intégration de l'Ile d'Yeu dans le zonage 2014 - 2020 des aides à finalité régionale
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 20769 posée par M. Éric Gold
Renforcement de la solidarité financière envers les territoires les plus défavorisés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23642 posée par Mme Brigitte Micouleau
Fermeture annoncée du site toulousain d'Intel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13463 posée par M. François Grosdidier
Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20394 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir de la région messine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17240 posée par Mme Virginie Klès
Mise aux normes des petites stations-service en centre-bourg
La question est caduque
Pertinence