Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
472 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 329 trouvées
-
Question n° 09416 posée par M. Louis Nègre
Retard de la mise en place du plan Parkinson
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 13785 posée par M. Marc Daunis
Projet de taxation du chèque-vacances
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 09470 posée par Mme Colette Giudicelli
Pathologies respiratoires et pollutions atmosphériques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 23105 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Avis de projet de fixation de prix limites de vente au public et de prix de cession en euros des dispositifs médicaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 12224 posée par M. Marc Daunis
Aide à la gestion locative sociale
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 143 trouvées
-
Question n° 10469 posée par M. Charles Ginésy
Situation des agents hospitaliers des Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20132 posée par M. José Balarello
Indemnités de résidence pour les personnels hospitaliers des Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19150 posée par M. Marc Daunis
Usage du titre de psychothérapeute
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17394 posée par Mme Colette Giudicelli
Recrutement des élèves infirmiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15769 posée par Mme Colette Giudicelli
Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment
La question est caduque
Pertinence